Article 1 - Objet du site WAUQUIEZ SAS

Le site WAUQUIEZ SAS a pour vocation de :

- Présenter la gamme de ses produits et services ;
- Informer sur les événements et salons nautiques ;
- Présenter son réseau de distributeurs dans le monde entier.

Article 2 - Traitement des données à caractère personnel

WAUQUIEZ SAS s'engage à ne pas faire un usage contraire à la législation en vigueur en la matière des données à caractère personnel que vous pourriez lui fournir.

Les données à caractère personnel que WAUQUIEZ SAS collecte auprès de vous sont les suivantes :

- Nom et prénom ou dénomination sociale ;
- Adresse postale ;
- Email, téléphone ou fax ;
- Port d'attache ou lieu de navigation.

Ces informations permettent à WAUQUIEZ SAS de mieux vous connaître. Elles sont utilisées avec votre consentement exprès et uniquement pour vous informer sur nos produits et services.

Les données à caractère personnel qui vous concernent sont destinées à WAUQUIEZ SAS. WAUQUIEZ SAS peut être amenée à les transmettre à ses partenaires commerciaux. Si vous refusez une telle diffusion, vous devez cliquer sur la case à cocher relative lorsque vous remplissez le formulaire de collecte d'information de la page " email ".

Le responsable du traitement des données à caractère personnel vous concernant est Monsieur Joel JARRIJON (Z.I Du Vertuquet - 59535 Neuville en Ferrain cedex - France ; Tel: +33(0)3 20 23 44 15). Toutes questions concernant le traitement de ces données personnelles doivent être envoyées à cette adresse.

Moyennant demande écrite adressée à WAUQUIEZ SAS à l'adresse ci-dessus indiquée, et si vous justifiez de votre identité, en joignant à votre demande une copie de votre carte d'identité, vous pouvez obtenir, gratuitement, la communication des données à caractère personnel vous concernant ainsi que, le cas échéant, la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

En cas de changement des données qui vous sont propres, vous êtes tenu d'en avertir par écrit WAUQUIEZ SAS à l'adresse ci-dessus indiquée.

Article 3 - Cookies

Nous sommes susceptibles d'implanter un " cookie " dans votre ordinateur. Un " cookie " ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. La durée de conservation de ce cookie dans votre ordinateur est d'un an.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de " cookies " en configurant votre navigateur de la manière suivante :

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- Si vous naviguez sur Internet avec Navigator Gold 3 (Netscape) : cliquez sur " Options ", " Préférences du réseau ", " Protocoles ". Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le premier est intitulé " Avertir avant d'accepter un cookie ". Vous serez alors averti(e) lors de l'arrivée d'un " cookie " et vous pourrez vous opposer à son enregistrement par votre logiciel de navigation ;

- Si vous naviguez sur Internet avec Communicator (Netscape) : cliquez sur " Edition ", " Préférences " et mettez " Avancées " en surbrillance. Choisissez l'option désirée.

 

Article 4 - Limite de responsabilité de WAUQUIEZ SAS

Les photographies, plans, illustrations, descriptions, etc. reproduits ainsi que les brochures commandées sur notre site n'ont aucun caractère contractuel et sont donnés à titre indicatif. Nos modèles peuvent subir certaines modifications (techniques et commerciales) ou améliorations de série sans préavis et sans annonce publique.

Article 5 - Propriété intellectuelle

5.1 - Droits d'auteur

Le présent site est une œuvre dont WAUQUIEZ SAS est l'auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La réalisation du présent site a été effectuée par M&N CLARIS ORGANISATION.

Les textes, photographies, animations, dessins, sons, musiques, films videos et autres ¦uvres sont la propriété exclusive de leurs auteurs.

Toute reproduction, directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie, ainsi que toute représentation, utilisation ou modification du présent site sont interdites. Ces faits constituent le délit de contrefaçon, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-9).

5.2 - Droits sur les marques

La marque nominative et semi-figurative WAUQUIEZ SAS a été déposée par WAUQUIEZ SAS et est sa propriété exclusive.

Les marques BENETEAU, EYB, JEANNEAU et WAUQUIEZ sont citées par WAUQUIEZ SAS sur le présent site avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.

La reproduction, l'utilisation, l'imitation, l'apposition, la suppression ou la modification de ces marques sans l'autorisation préalable de WAUQUIEZ SAS ou de leurs titulaires constitue le délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-9).

Article 6 - Lien hypertexte et référencement

Toute création d'un lien hypertexte vers le présent site et tout référencement de celui-ci sont interdits sans l'autorisation expresse et écrite de WAUQUIEZ SAS.

Article 7 - Modifications des informations légales du site

WAUQUIEZ SAS

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